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Date de la dernière mise à jour : 04 mars 2019

Il est édité par Serge Delplanque au champs Saint Pierre à Verdun(55).

Il est hebergé par GANDI SAS à 75013 PARIS

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Toutes les données publiées par le site Delsergine ou les membres, images ou textes, sont sous leur entière responsabilité. Cependant il ne s’agit que d’informations qui ne peuvent, en aucun cas, être assimilés à des aides, des conseils ou encore des engagements fermes. Sauf volonté manifeste de nuire de la part du membre ayant publié, celui-ci ne peut donc être jugé responsable du contenu de ses publications ou messages. L’utilisateur reconnaît donc utiliser ces informations à ses risques et périls. 

Le site Delsergine ainsi que les membres ayant publié décline toute responsabilité quant à l’exactitude et à la fiabilité des informations diffusées. Le site Delsergine ni aucun de ses membres ayant publié ne sauraient être tenus pour responsables des dommages directs ou indirects pouvant résulter d’erreurs, d’omissions, d’annulation, de retards dans leurs publications ou messages ainsi que de leur suppression du site.

Les membres qui participent activement au site Delsergine, que se soit pour les publications ou les messageries, se doivent d’avoir une éthique irréprochable. Tous propos injurieux, racistes, diffamatoires, pédophile, ceci n’étant pas exhaustif, entraînera la suppression immédiate du compte membre sans autre préavis. Toutes ses publications et messages seront alors définitivement supprimés du site Delsergine. Cependant ils pourront être conservés et transmis à la demande d’instances publiques les demandant.

Le membre ne pourra alors se prévaloir d’aucun dommage direct ou indirect suite à la suppression de son compte, le site Delsergine déclinant toute responsabilité à ce sujet.

Dans tous les cas, le membre reste entièrement responsable de la visibilité publique de ses publications et messages contraire à la bonne éthique ou enfreignant la législation.

Le membre déclare être totalement propriétaire des images ou textes qu’il publie. Ceux ci sont réputés être libre de droit puisqu’il n’existe à ce jour aucun moyen technique réel et sérieux pour empêcher leur copie. Le site Delsergine ne pourra donc en être tenu responsable.

Pour rappel, publications et messages commerciaux, publicitaires et de vente sont formellement interdits sur le site Delsergine.

Les inscriptions sur le site Delsergine sont soumises à modération. L’administrateur accepte ou non la demande d’un visiteur à devenir membre sans avoir à s’en justifier.

Le site Delsergine pouvant être assimilé à un réseau social en raison de la forte présence de pages de discussion, il se doit d’informer des restrictions d’âge d’accès. Le site est donc interdit aux mineurs de moins de treize ans. Il est autorisé aux mineurs de treize à quinze ans avec l’autorisation expresse d’un parents ou tuteur. Concernant l’inscription comme membre, elle est formellement interdite avant l’âge de treize ans. De treize à quinze ans l’inscription ne peut se faire qu’avec un double consentement mutuel de l’enfant et du parent.

Les publications peuvent aussi être modérées à posteriori. Elles peuvent être déplacées pour correspondre au bon sujet concerné ou supprimées sans que le membre concerné ne puissent se prévaloir d’un préjudice quelconque.    

Règles pour les publications et le réseau social

Que ce soit sur le réseau social ou pour les publications les membres sont entièrement responsables de ce qu’ils publient.

Ils doivent respecter une éthique irréprochable en ne publiant que des contenus qui:

Ne contiennent aucune image dont ils n’ont pas l’entière propriété ou l’autorisation formelle de son propriétaire de la publier.
Ne contiennent aucune image pouvant heurter la sensibilité du public. La publications d’images doivent être en accord avec la législation française.
Ne contiennent aucune image dans le but de promouvoir un produit, une activité commerciale ou une personnalité publique.
Ne contiennent aucun texte dans une langue autre que la langue française.
Ne contiennent aucun message à caractère sexuel, raciste, politique, ceci n’étant pas exhaustif.
Ne contiennent aucun message dont ils ne sont pas les rédacteurs ou dont ils n’ont pas l’autorisation expresse de leurs auteurs de les publier.
Ne contiennent aucun message insultants ou agressifs par rapport à un autre membre du site.
Ne contiennent aucun message hors sujet par rapport à la page concernée ou au message initial du membre.
Ceci n’est pas exhaustif de tout comportement anormal d’un membre.
Que vous soyez membre ou visiteur le téléchargement d’images est toléré uniquement pour un usage non commercial sauf si le membre les ayant publiées l’interdit expressément . Il est interdit de les rediffuser sur un autre site internet dont le but est de proposer des images en téléchargement. La même règle est valable pour la copie des textes.

Dans le cas d’un usage sur votre propre site web vous devez demander l’autorisation expresse de Delsergine.com et placer un lien pointant vers ce site.

L’administrateur du site Delsergine supprimera le compte du membre ainsi que toutes ses publications et messages sans autre préavis dans le cas du non respect de ces règles.

Responsabilités

Les membres ou utilisateurs du site delsergine.com sont entièrement responsable de leur comportement et du respect des règles énoncées ci-dessus.

L’administrateur du site se réserve le droit de supprimer tout contenu jugé non conforme ou le compte du membre sans que celui-ci puisse se prévaloir d’un quelconque préjudice.

En cas litige, seul le tribunal le plus proche de l’administrateur du site delsergine.com sera seul déclaré compétent.